Délibérations du Conseil Municipal
2024
2023
N°1 : Compte Administratif 2022
N°2 : Compte Gestion 2022
N°3 : Affectation des Résultats 2022
N°4 : Vote des 4 taxes 2023
N°5 : Vote Budget Primitif 2023
N°6 : Souscription Abonnement Tickets Dématérialisés
N°7 : Projet Aménagement Forêt Communale
N°8 : Autorisation de Signer Avenant Partenariat
N°9 : Entrée dans le RPI Bayon
N°10 : SPL XDEMAT
N°11 : Modification des Statuts de la CC3M
N°12 : Réglement Garderie Arc en Ciel
N°13 : Porte Garage 18 Grande Rue
N°14 : Non Restitution Caution Locataire
N°15 : Location 2 Rue Haute
N°16 : Réglement Affouage et Tarif
N°17 : Convention Viabilité Hivernale CD54
N°18 : Bons Noël Séniors
N°19 : Aides pour la Jeunesse
N°20 : Convention ADMR
N°21 : Approbation Rapport Prix Eau Potable
N°22 : Approbation Rapport Prix Assainissement
N°23 : Prime Pouvoir d'Achat
N°24 : Rapport Gestion XDEMAT 2022
N°25 : Loyers Communaux 2024
N°26 : Participation aux Frais
N°27 : Travaux Logement Communal 2 Rue Haute
2022
N°41 : DM2
N°40 : Titularisation Sandrine
N°39 : Subvention Périscolaire
N°38 : Approbation du Rapport
N°37 : Finances Local
N°36 : Bons de Noël
N°35 : DM1
N°34 : Affouages
N°33 : Passage M57
N°32 : Facturation Repas
N°31 : Location 2 rue Haute
N°30 : Loyers Communaux
N°29 : Restitution Caution
N°28 : CDD pour Ecole
N°27 : Transfert Compétences PLU à la CC3M
N°26 : Validation Pacte de Gouvernance
N°25 : Modifications Statuts CC3M
N°24 : Transfert Compétences Véhicules Electriques
N°23 : Recensement de la Population
N°22 : Cautions Locataires
N°21 : Contrat Civique
N°20 : Levée Topographiques
N°19 : Achat des Houppiers
N°18 : Aménagements des Sanitaires Ecole
N°17 : Publicité des Actes
N°16 : Décision Modificative n°1
N°15 : Location Appartement - 1 Bis Rue Haute
N°14 : Location Appartement - 1 Rue Haute
N°13 : Compte Gestion 2021 - Assainissement
N°12 : Compte Administratif 2021 -Assainissement
N°11 :
N°10 :
N°9 :
N°8 :
N°7 :
N°6 :
N°5 :
N°4 :
N°3 :
N°2 :
N°1 :
2021
N°45 : Décision modificative n°2 - Commune
N°44 : Dédommagement loyers
N°43 : Loyers communaux
N°42 : Tarifs location maison d'accueil
N°41 : Bons séniors
N°40 : Contrat MNT
N°39 : Décision modificative n°1 - Commune
N°38 : Groupement de commandes
N°37 : Contribution de la commune
N°36 : PV de mise à disposition et transfert des biens nécessaires à l'exercice de la compétence assainisement
N°35 : Mise à disposition de l'employé communal
N°34 : Adoption assainissement
N°33 : Approbation du rapport eau 2020
N°32 : Exploitation forestière
N°31 : Affouages
N°30 : Groupement de commandes
N°29 : Chantier jeune
N°28 : Aménagement espaces publics du village
N° 27 : MMD convention au groupement de commande
N°26 : Compétence assainissement CC3M
N°25 : Motion écotaxe Grand Est
N°24 : Motion CHU Nancy
N°23 : PLUi
N°22 : Devis détection incendie MA
N°21 : Taxe communale d'électricité
N°20 : Chargé de mission
N°19 : Informatique mairie
N°18 : Informatique école
N°17 : Remplacement des poteaux incendie
N°16 : Réfection des routes communales
N°15 : AMO - Aménagement traverse
N°14 : Projet méthanisation Biogaz Engie
N°13 : Budget Assainissement 2021
N°12 : Budget Commune 2021
N°11 : Vote des taxes 2021
N° 10 : Parcelle communale pour centrale biogaz Engie
N°9 : Prêt pour financement des investissements
N° 8 : Affectation des Résultats - Commune
N°7 : Affectation des Résultats - Assainissement
N° 5 : Compte Gestion 2020 - Assainissement
N° 4 : Compte Administratif 2020 - Commune
N°3 : Compte Administratif 2020 - Assainissement
2020
